1) Éditeur du site

2) Direction de la publication

Directeur·rice de la publication : Alexis Mounard (Président·e de l’association).

3) Hébergeur

Ovhcloud

4) Contact

Pour toute question, vous pouvez nous écrire à : [contact@mer-performance.fr]

5) Propriété intellectuelle

Le présent site et l’ensemble de ses contenus (textes, images, logos, chartes graphiques, vidéos, icônes, etc.) sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de l’association Mer & Performance ou de ses partenaires, et protégés par le droit d’auteur et les droits voisins.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou rediffusion, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Les marques et logos cités restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

6) Protection des données (RGPD)

6.1 Responsable de traitement

L’association Mer & Performance est responsable des traitements de données effectués via le site mer-performance.fr.

6.2 Données collectées

Selon les formulaires et fonctionnalités utilisés, nous pouvons traiter : identité (nom, prénom), coordonnées (email, téléphone), informations d’adhésion et de paiement (via HelloAsso), données de navigation et de mesure d’audience.

6.3 Finalités et bases légales

• Gestion des demandes via les formulaires de contact — intérêt légitime.
• Gestion des adhésions et paiements — exécution du contrat; obligations légales.
• Envoi d’informations associatives — consentement ou intérêt légitime avec possibilité d’opposition.
• Mesure d’audience et amélioration du site — consentement (cookies analytiques).

6.4 Destinataires

Les données sont destinées aux membres habilités du bureau de l’association et à nos prestataires techniques (hébergeur, outils de paiement/adhésion comme HelloAsso). Elles ne font pas l’objet de cession à des tiers à des fins commerciales.

6.5 Durées de conservation

• Contacts : 3 ans à compter du dernier échange.
• Adhésions/Comptabilité : durée légale (généralement 10 ans pour les pièces comptables).
• Cookies : voir la section « Cookies ».

6.6 Vos droits

Vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité dans les conditions prévues par le RGPD. Pour l’exercer, écrivez à : [privacy@mer-performance.fr] ou à l’adresse postale du siège.

6.7 Délégué à la protection des données (DPO)

[Nom du DPO ou « Pas de DPO désigné »]. Contact : [dpo@mer-performance.fr].

6.8 Transferts hors UE

Le cas échéant, tout transfert hors Union européenne s’effectue avec des garanties appropriées (clauses contractuelles types, mesures supplémentaires), ou vers des pays bénéficiant d’une décision d’adéquation.

6.9 Réclamation

Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

7) Cookies

Lors de votre navigation, des cookies et traceurs peuvent être déposés sur votre terminal. Nous utilisons :

• Cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site (indispensables, dépôt sans consentement).
• Cookies de mesure d’audience anonymisés/consentis (ex. Matomo, Google Analytics) — déposés uniquement après consentement.
• Cookies tiers liés aux contenus embarqués (ex. lecteur HelloAsso, YouTube, réseaux sociaux) — soumis à votre consentement.

Vous pouvez à tout moment gérer vos préférences via le bandeau de consentement ou en cliquant sur : Paramétrer mes cookies (ce lien nécessite un module de gestion du consentement).

Durées indicatives : nécessaires (durée de session à 13 mois max), analytiques (13 mois max), préférences (6–13 mois), tiers : selon politiques des émetteurs.

8) Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Mer & Performance ne peut être tenue responsable de leur contenu ni de leurs pratiques de protection des données.

9) Responsabilité

Nous nous efforçons d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir ; l’utilisateur est invité à vérifier les informations. L’association ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.

10) Droit applicable — litiges

Les présentes sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents. Les consommateurs peuvent recourir gratuitement à un médiateur de la consommation conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation.

11) Crédits

• Conception & développement : Mer & Performance.
• Thème WordPress : Yuma (personnalisé).
• Photographies / vidéos : Mer & Performance et contributeurs — toute reproduction interdite sans autorisation.
• Icônes / polices : [ex. Bootstrap Icons, Google Fonts] — licences respectives.